Marque expirée - Marque en non vigueur

REBECCA
HYDROLINE INDUSTRIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3408074
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/02/2016
REBECCA de HYDROLINE INDUSTRIES

Présentation de la marque REBECCA

Déposée le 6 février 2006 par la Société Anonyme (SA) HYDROLINE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « REBECCA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYDROLINE INDUSTRIES domicilié(e) Chemin des Oliviers,84440 ROBION - 84440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 176 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBECCA est expirée depuis le 6 février 2016.

HYDROLINE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : HYDROLINE INDUSTRIES LINERS ET COUVERTURES DE PISCINES


HYDROLINE INDUSTRIES Société anonyme - Chemin des Oliviers,84440 ROBION - 84440 - France - SIREN 438176109


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Inscription le 11 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437021 - Publication au BOPI 2006-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

– matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques pour les bâches de piscines rigides ; piscines (construction métalliques). – enrouleurs mécaniques ; enrouleurs mécaniques pour bâches de piscines. – dispositif de protection personnelle contre les accidents ; avertisseur acoustique ; bâches de sauvetage ; enrouleurs automatiques pour bâches de piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.